Conseil municipal :
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction
- Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
- Renouvellement contrat « parcours emploi-compétences »
- Personnel communal : modification tableau des effectifs
Finances :
- Association Histoire et Patrimoine : demande de subvention
Dossiers EPORA :
- Convention EPORA – avenant n°01 à la convention Centre Bourg Saint-Romain-le-Puy
- Délégation Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le périmètre EPORA
Conventions :
- Protocole stand de tir CTPS pour les policiers municipaux
- Convention de transport service fourrière animale «Domaine des Mûriers»
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Installation d’une nouvelle conseillère municipale
Election du Maire
Détermination du nombre de postes d’adjoints au maire
Election des adjoints au Maire
Mise à jour du tableau du conseil municipal
Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)
Demandes de subventions
- Demande de subvention régionale pour réfection des terrains de tennis
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Cercle vertueux
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Fonds Vert
- Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Rénolution
Fonctionnement du conseil municipal
- Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction – Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Délégués au conseil communautaire
- Commissions municipales – détermination du nombre et désignation des membres
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal.
- SIEL – Territoire d’énergie Loire – désignation des délégués,
- Comité National d’Action Sociale (CNAS) – désignation d’un délégué,
- Collège Léonard de Vinci – désignation des délégués,
- Désignation d’un correspondant défense,
- Comité du jumelage franco-italien Saint-Romain-le-Puy/Monte San Biagio – désignation des membres élus,
- Comité des fêtes de Saint-Romain-le-Puy – désignation des membres élus,
- Association Aldebertus – désignation des membres élus.
- Désignation d’un référent pour le contrat territorial Mare Bonson et affluents
- Désignation d’un référent PAEN des Côteaux du Forez
- Désignation d’un référent à la forêt et à la la filière bois
- Désignation de deux référents communaux ambroisie
- Loire Forez Agglomération – commission locale d’évaluation des charges (CLECT) – désignation d’un représentant.
- Commission d’appel d’offres (CAO) – élection des membres du conseil municipal.
- Commission Délégation de Service Public (CDSP) – élection des membres du conseil municipal.
- Commission contrôle des listes électorales – désignation des représentants
Finances :
- Débat d’Orientations Budgétaires – année 2024
Ressources Humaines :
- Renouvellements et créations d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
- Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Convention d’adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail au 1er janvier 2024
Ecoles :
- Renouvellement de la demande dérogatoire d’organisation de la semaine scolaire à quatre jours
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Election du Président de séance.
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2023
- Approbation du compte administratif 2023
- Affectation résultats de l’exercice 2023
- Vote du budget 2024
- Vote des taux d’imposition
- Budget Primitif 2024 : décision modificative n°01
Intercommunalité :
- Loire Forez Agglomération - désignation des délégués
Ressources Humaines :
- Création d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- Attribution de la prime «Pouvoir d’achat»
Conventions :
- Convention d’objectifs et de financement pour l’accueil du jeune enfant
- Convention aide au fonctionnement soutien aux formations BAFA/BAFD et séjours
- Convention TERANA – légionellose – bât. Publics
- Convention SDIS : Rémocra
Compte rendu des décisions prises par le Maire
