Délibérations Conseil Municipal du 04 juillet 2022

Ordre du jour réunion du Conseil Municipal du 04 juillet 2022

  •  Tarifs de l’accueil périscolaire et de la pause méridienne.
  •  Tarifs du centre de loisirs.
  •  Règlement de fonctionnement du service Enfance.
  •  Convention relative à l’enseignement musical dans les écoles.
  •  Restauration du Prieuré tranche 2 – demande de subvention.
  •  Adaptation et rénovation des équipements du Jardin d’Enfants – demande de subvention.
  •  Compte rendu des décisions prises par le Maire.

Délibérations Conseil Municipal du 19 septembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 septembre 2022
  •  Budget communal – décision modificative n°1.
  •  Cession de terrains dans le secteur des Boisselles.
  •  Travaux de restauration du Prieuré tranche 2 – attribution des marchés.
  •  Surtaxe sur les eaux minérales – modification du taux applicable.
  •  Isolation d’un bâtiment – autorisation d’emprise sur le domaine public.
  •  Sécurisation piétonne avenue du Prieuré – demande de subvention.
  •  Avis du conseil municipal sur une installation classée.
  •  Compte rendu des décisions prises par le Maire.

Délibérations Conseil Municipal du 07 novembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 novembre 2022

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale,
  • Attribution de subventions exceptionnelles aux associations,
  • Avenant «OPERAT» : adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique du SIEL (SAGE),
  • Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial,
  • Transfert d’une partie de la Taxe d’Aménagement à Loire Forez Agglomération,
  • Réitération de la garantie d’emprunt Alliade Habitat (La Banque Postale),
  • Compte rendu des décisions prises par le Maire.

Délibérations Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Gestion des Assemblées 
    Modification de la composition de certaines commissions municipales.

Conventions :
    Convention de groupement de commandes pour la passation du marché des assurances entre Loire Forez Agglomération et plusieurs communes du territoire,
    Convention intercommunale d’attribution (CIA) 2021-2027.   

Finances :
    Décision modificative n°02,
    Budget communal 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement,
    Tarifs communaux 2023,
    Pôle Jeunes – Tarifs 2023.

Ressources Humaines :
    Convention 2023-206 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)
    Avenant n°03 à la convention d’adhésion au service de direction générale porté par Loire Forez Agglomération.

Médiathèque :
    Convention de fonctionnement «Commune-Loire Forez Agglomération» pour l’intégration au réseau intercommunal des médiathèques-ludothèques Copernic de Loire            Forez Agglomération.

Pôle Jeunes :
    Convention territoriale globable 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, Loire Forez Agglomération, les communes et les syndicats membres.
    Cadre de vie :
    Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.

Compte rendu des décisions prises par le Maire.

ü  Gestion des Assemblées :

o   Modification de la composition de certaines commissions municipales.

ü  Conventions :

o   Convention de groupement de commandes pour la passation du marché des assurances entre Loire Forez Agglomération et plusieurs communes du territoire,

o   Convention intercommunale d’attribution (CIA) 2021-2027.   

ü  Finances :

o   Décision modificative n°02,

o   Budget communal 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement,

o   Tarifs communaux 2023,

o   Pôle Jeunes – Tarifs 2023.

01/02

ü  Ressources Humaines :

o   Convention 2023-206 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)

o   Avenant n°03 à la convention d’adhésion au service de direction générale porté par Loire Forez Agglomération.

 

ü  Médiathèque :

o   Convention de fonctionnement «Commune-Loire Forez Agglomération» pour l’intégration au réseau intercommunal des médiathèques-ludothèques Copernic de Loire Forez Agglomération.

ü  Pôle Jeunes :

o   Convention territoriale globable 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, Loire Forez Agglomération, les communes et les syndicats membres.

ü  Cadre de vie :

o    Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.

ü  Compte rendu des décisions prises par le Maire.