Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 16 décembre 2024
Finances :
- Plan de financement définitif des travaux de l’Hôtel de Ville
- Autorisation lancement du marché «réhabilitation thermique de l’Hôtel de Ville»
- Convention de participation aux frais de scolarité / commune de Montbrison
- Solidarité avec la population de Mayotte : versement d’un don
- Inscription plateforme d’achat RESAH
- Inscription au label «Villes et Villages étoilés»
Ressources humaines
- Renouvellement d’emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité
Conventions :
- Convention pour le raccordement à l’éclairage public de matériels de vidéo protection
- Loire Forez agglomération : avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques
- Convention prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire pour le restaurant situé à l’école maternelle
Intercommunalité
- Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2023
- Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2023
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 27 janvier 2025
Finances :
- Débat d’Orientations Budgétaires – année 2025
Ressources humaines
- Renouvellement d’un emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité
- Augmentation du temps de travail – Référente administrative des affaires sociales, scolaires, entretien des bâtiments et restauration scolaire – Modification du tableau des effectifs
- CDG 42 - Protection sociale complémentaire – risque santé
- Détermination des conditions d’éligibilité au CNAS pour les agents de la commune de Saint-Romain-le-Puy
- Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des agents de la collectivité
- Mise à jour du Rifseep (Régime Indemnitaire tenant compet des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Désignation du secrétaire de séance
Election du Président de séance.
Approbation procès-verbal du 13 mars 2025
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2024
- Approbation du compte administratif 2024
- Affectation résultats de l’exercice 2024
- Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024
- Vote du budget 2025
- Vote des taux d’imposition
- Ouverture de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réaménagement Centre Bourg
- Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réhabilitation de l’école élémentaire
Ressources humaines :
- Création d’un emploi permanent d’agent des services à la population – modification du tableau des effectifs
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du 09 avril 2025
Finances
- Demande d’Admission en Non Valeur
- Amicale Laïque : subvention exceptionnelle
- Bornes de recharge de véhicules électriques : convention de mandat en recettes à la sté Yes 55
- Bornes de recharge de véhicules électriques : tarifs d’utilisation et de fourniture d’électricité
- Mise à jour des tarifs communaux 2025
- Mise à disposition des locaux communaux pour l’organisation de réunions électorales
Fonctionnement des services
- Modification du règlement de fonctionnement du service enfance
Ressources humaines
- Créations d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
- Recours au contrat d’apprentissage
- Autorisation de signature de la convention avec le Centre de Gestion de la Loire - Externalisation des paies
- RELYENS – modification tarifaire du contrat
Conventions
- Convention avec le SMIF, le département de la Loire et la commune/ Superposition de gestion du domaine public du canal du Forez
- Convention tripartite Département / Loire Forez agglomération / Commune. Partenariat et objectifs lecture publique
- Renouvellement convention cadre – adhésion au SAGE (Service d’Assistance à la Gestion Energétique)
- Chantiers éducatifs : convention tripartite département de la Loire / Commune / Association Main d’œuvre à Disposition
Dossier EPORA
- Acquisition tènement immobilier LAFOND – Rue François PAROT
- Autorisation de signature du contrat d’accompagnement ANCT / EGIS – Réhabilitation du centre-Bourg
Urbanisme
- Régularisations foncières Dumas
- Régularisations foncières Verallia
- Autorisation de dépôt d’une demande d’urbanisme pour l’école élémentaire (permis de démolir)
- Dénominations de places et de bâtiment publics
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Intercommunalité
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du 22 mai 2025
Finances
- Tarifs pause méridienne année scolaire 2025-2026
- Tarifs centre de loisirs année scolaire 2025-2026
- Tarifs péri-scolaire année scolaire 2025-2026
- Autorisation signature marché « Désamiantage, déconstruction, dépollution – école élémentaire Jean Monnet »
Ressources humaines
- Création et renouvellements d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Création et suppression d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
- CDG 42 : convention pour accompagnement dans le cadre de deux procédures disciplinaires
- Modification de la délibération ayant pour objet «personnel communal – temps de repos des animateurs»
Conventions
- Convention de prise en charge Commune – coffret E-Boo – service d’urgences
- Convention avec le département de la Loire pour l’aménagement de la traversée d’agglomération sur RD107 (avenue de la Libération)
- Convention avec le Centre de Gestion de la Loire 42 pour la réalisation d’une mission d’archivage
- Convention avec le Centre de Gestion de la Loire 42 : avenant n°1 à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil relatif au référent déontologue de l’élu local
Urbanisme
- Demande d’autorisation d’ouverture d’une micro-crèche privée
- Autorisation de dépôt du permis de construire de l’école élémentaire
